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Propriété du site

Le présent site est la propriété de l’Association des Constructeurs Homexpo dont le siège est
41, rue Guynemer
33320 Eysines

Conception du site

La conception et le développement du site ont été réalisés par l’Agence Vitamine B

Directeur de la publication

Cécile Hervé, Présidente de l’Association des Constructeurs Homexpo

Hébergement

Le site est hébergé par
OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à « l’Association des Constructeurs Homexpo. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).
Pour nous contacter, envoyez un mail à l’adresse contact@homexpo.fr

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l’Association des Constructeurs Homexpo, soit de Clients qui auront autorisé l’Association des Constructeurs Homexpo à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Limitation de responsabilité

l’Association des Constructeurs Homexpo décline toute responsabilité quant à la fiabilité et/ou la pertinence des informations fournies par les constructeurs adhérents de l’Association des Constructeurs Homexpo sur le site internet – lesdites informations étant mises en lignes et diffusées sous leur entière responsabilité.

Liens

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